Daniel Mercier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mercier (Daniel, Marcel, Thierry)
maître artisan chocolatier, fondateur d'une association de chocolatiers engagés ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000049674979(source JORF)
nomination
08 Juin 202408/06/2024
De: Mercier (Daniel, Lucien, Marcel)
président d'honneur d'un festival d'image sous-marine ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036339823(source JORF)
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Daniel MERCIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2013-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027243576(source JORF)
admission
29 Mars 201329/03/2013
De: MERCIER (Daniel)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2008
IOCC1102664A(source BOMI)
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: Mercier (Daniel)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000017884157(source JORF)
promotion
17 Janvier 200817/01/2008
De: Mercier (Daniel)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2007
Liste complémentaire
JORFTEXT000000273753(source JORF)
promotion
20 Janvier 200720/01/2007
De: Mercier (Daniel)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000409003(source JORF)
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Mercier (Daniel, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Danemark
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Daniel Mercier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
JORFTEXT000000404987(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Mercier (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1999-2000
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000385879(source JORF)
nomination
11 Février 200011/02/2000
De: Mercier (Daniel)
directeur de 2e classe au centre hospitalier régional de Marseille (Boûches-du-Rhône)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
II. - Liste complémentaire
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760110(source JORF)
promotion
08 Avril 199908/04/1999
De: Mercier (Daniel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000209380(source JORF)
admission
01 Janvier 199901/01/1999
De: Mercier (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
17e section
Philosophie
université de Besançon, IUT de Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="1997-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000372951(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Mercier (Daniel, Jean, Camille)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pannequin ((Bruno, André), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Mercier (Daniel, Jean, Camille)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Mercier (Daniel, Jean, Camille)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
18 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Daniel Mercier
conseiller à ladite cour (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000558526(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Mercier (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Milieux denses et matériaux
université d'Amiens, Institut supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin
Groupe:
Université d'Amiens
date_debut="1995-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000557149(source JORF)
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Mercier (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Mercier (Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Mercier (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
suppleant
JORFTEXT000000359293(source JORF)
nomination
16 Septembre 199216/09/1992
De: Mercier (Daniel)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
JORFTEXT000000539261(source JORF)
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Mercier (Daniel)
infirmier général
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o, 3o] de la loi no 86-33
JORFTEXT000000343713(source JORF)
inscription
17 Avril 199117/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.